Comprendre les licences Creative commons

Creative Commons est une ONG à but non lucratif. Elle a conçu des licences qui ont été adaptées dans plus de 70 pays, dont la France, et qui permettent d'utiliser des contenus et des données de manière simple et sécurisée.

Le but des licences Creative Commons est d’encourager la circulation des œuvres, en en organisant la réutilisation, le partage, les modifications et l’enrichissement. Elles représentent une forme de mise à disposition des contenus protégés par le droit d’auteur, en particulier dans le cadre de travaux collaboratif (ex : le site wikipedia)

Les licences creatives commons interviennent lorsque :

- l'oeuvre n'est pas dans le domaine public (sinon, c'est la marque du domaine public qui est attribuée à l'oeuvre)

- l'auteur n'a pas renoncé à ses droits en marquant l'oeuvre d'une licence ouverte CC0

Les 6 licences creative commons jouent sur différentes options qui se combinent les unes aux autres pour définir les autorisations que l'auteur accorde aux utilisateurs. Elles sont interopérables et non-exclusives.

 Attribution (BY)  

Impose la citation de l'auteur. En France, elle est obligatoire (sauf si l'auteur souhaite ne pas être mentionné). Le droit moral de l'auteur est incessible et imprescriptible.

L'oeuvre peut être partagée, réutilisée, modifiée et transformée librement par les utilisateurs, y compris dans un but commercial. Mais l'auteur de l'oeuvre doit être crédité et tout changement indiqué.

 Partage dans les mêmes conditions (SA : share alike) 

L'oeuvre peut être partagée, réutilisée, modifiée et transformée librement par les utilisateurs, y compris dans un but commercial.

Mais l'auteur de l'oeuvre doit être crédité et tout changement indiqué. Et toute nouvelle oeuvre devra être partagée sous la même licence que celle choisie par l'auteur pour l'oeuvre originale.

 Pas de modifications (ND : no derivatives) 

L'oeuvre peut être diffusée et réutilisée, y compris dans un but commercial. Mais l'utilisateur n'a pas le droit de modifier l'oeuvre originale.

L'auteur de l'oeuvre originale doit être crédité.

 Pas d'usage commercial (NC non-commercial)

L'oeuvre peut être partagée, réutilisée, modifiée et transformée librement par les utilisateurs, mais cette licence interdit tout usage commercial.

L'auteur de l'oeuvre doit être crédité et tout changement indiqué. 

Ces modalités peuvent se combiner pour restreindre plus avant les droits des utilisateurs :

 Attribution, pas d'utilisation commerciale, partage dans les mêmes conditions

L'oeuvre peut être partagée, réutilisée, modifiée et transformée librement par les utilisateurs, mais cette licence interdit tout usage commercial. Et toute nouvelle oeuvre devra être partagée sous la même licence que celle choisie par l'auteur pour l'oeuvre originale.

 Attribution, pas d'utilisation commerciale, pas de modification

Cette licence est la plus restrictive des six licences principales, elle n’autorise que le téléchargement et le partage des oeuvres d'un auteur sous réserve de le créditer, mais elles ne peuvent être modifiées de quelque façon que ce soit ni utilisées à des fins commerciales.

Pour en savoir plus, rendez vous sur https://creativecommons.org/choose/